Conseil d Agglomération du 01 octobre 2020



DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-145ACCUEILS PERISCOLAIRES : diverses mesures en faveur du développement de l'offre d'accueil au bénéfice des familles de la Communauté d'Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/10/2020
2020-CC-146FINANCEMENT DES ACCUEILS PERISCOLAIRES : signature des conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/10/2020
2020-CC-147GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS DU TERRITOIRE DE BRUMATH : avenant au contrat de concession de service public - Délibération - Annexe09/10/2020

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-148ACCESSIBILITE DES SERVICES AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AUDITIF - Délibération - (sans annexe)09/10/2020
2020-CC-149AMENAGEMENT DE LA RUE PRINCIPALE DE SCHIRRHEIN - TRANCHE 1 :convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe09/10/2020
2020-CC-150AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS EN GARE DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER : avenants à la convention de financement et à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - Annexe - Annexe09/10/2020
2020-CC-151GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT (GART) : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)09/10/2020

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-153PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune de Schirrhoffen - Délibération - (sans annexe)09/10/2020

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-142VOIE DE LIAISON SUD : conventions relatives aux déplacements des réseaux d'ORANGE sur la Voie de Liaison Sud (VLS) à HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/10/2020
2020-CC-143VOIE DE LIAISON SUD : convention relative à l'alimentation en gaz naturel de la zone d'activité de l'aérodrome le long de la VLS - Délibération - Annexe - Annexe09/10/2020

21 - Tourisme et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-144TOURISME : demande de classement de l'Office de Tourisme du Pays de Haguenau, Forêt et Terre de Potiers - Délibération - Annexe09/10/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-152PLAN LOCAL D'URBANISME DE KRAUTWILLER : instauration du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe - Annexe09/10/2020

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-154CREATION DE COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - (sans annexe)12/10/2020
2020-CC-155PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel entre la CAH et la Commune de Kindwiller - Délibération - Annexe09/10/2020
2020-CC-156PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et la Commune de Schirrhein - Délibération - Annexe09/10/2020

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2020-CC-141CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)09/10/2020